CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
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LE MINIMUM D'ACHAT EST DE 150 € HORS TAXES.
PREAMBULE:
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1/ ACCEPTATION DES CONDITIONS :
LE CLIENT RECONNAIT ETRE UN PROFESSIONNEL ET AVOIR PRIS CONNAISSANCE, AU MOMENT DE LA PASSATION DE COMMANDE, DES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE ENONCEES SUR CET ECRAN ET DECLARE EXPRESSEMENT LES ACCEPTER SANS RESERVE.
LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE REGISSENT LES RELATIONS CONTRACTUELLES ENTRE SHYLOH ET SON CLIENT, LES DEUX PARTIES LES ACCEPTANT SANS RESERVE.
CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREVAUDRONT SUR TOUTES AUTRES CONDITIONS FIGURANT DANS TOUT AUTRE DOCUMENT, SAUF DEROGATION PREALABLE, EXPRESSE ET ECRITE.
SHYLOH SE RESERVE LA POSSIBILITE D'ADAPTER OU DE MODIFIER A TOUT MOMENT LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE SANS PREAVIS.
EN CAS DE MODIFICATION, IL SERA APPLIQUE A CHAQUE COMMANDE LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN VIGUEUR AU JOUR DE LA COMMANDE.
2/ PRODUITS :
LES PHOTOGRAPHIES ET LES DESCRIPTIONS ILLUSTRANT LES PRODUITS, N'ENTRENT PAS DANS LE CHAMP CONTRACTUEL.
SI DES ERREURS S'Y SONT INTRODUITES, EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITE DE SHYLOH NE POURRA ETRE ENGAGEE.
LA MAJORITE DES PRODUITS PROPOSES A SES CLIENTS PAR SHYLOH SONT DISPONIBLES DANS NOTRE ENTREPOT.
3/ COMMANDES :
LE MINIMUM D'ACHAT EST DE 150 €HT.
LES SYSTEMES D'ENREGISTREMENT AUTOMATIQUE SONT CONSIDERES COMME VALANT PREUVE, DE LA NATURE, DU CONTENU ET DE LA DATE DE LA COMMANDE.
APRES VERIFICATION DE LA COMMANDE ET DE L'HISTORIQUE DU CLIENT, SHYLOH PEUT DEMANDER LE PAIEMENT D'UN ACOMPTE AVANT DE PREPARER LA COMMANDE.
SHYLOH SE RESERVE LE DROIT D'ANNULER TOUTE COMMANDE D'UN CLIENT AVEC LEQUEL EXISTERAIT UN LITIGE RELATIF AU PAIEMENT D'UNE COMMANDE ANTERIEURE OU UN DOUTE SUR LA PERTINENCE DES ELEMENTS FOURNIS PAR DES PRETENDUS CLIENTS.
LES INFORMATIONS ENONCEES PAR L'ACHETEUR, LORS DE LA PRISE DE COMMANDE ENGAGENT CELUI-CI : EN CAS D'ERREUR DANS LE LIBELLE DES COORDONNEES DU DESTINATAIRE, SHYLOH NE SAURAIT ETRE TENU RESPONSABLE DE L'IMPOSSIBILITE DANS LAQUELLE IL POURRAIT ETRE DE LIVRER LE PRODUIT.
SHYLOH SE RESERVE LE DROIT DE NE PAS CONFIRMER UNE COMMANDE POUR QUELLE QUE RAISON QUE CE SOIT :
PROBLEME PAR RAPPORT A LA COMMANDE REÇUE, PROBLEME D'APPROVISIONNEMENT D'UN OU PLUSIEURS PRODUITS, PROBLEME PREVISIBLE PAR RAPPORT A LA LIVRAISON, PROBLEME TECHNIQUE....
LE CLIENT EN SERAIT CONTACTE PAR SHYLOH PAR TELEPHONE, COURRIER OU COURRIER ELECTRONIQUE.
UNE FOIS LA COMMANDE VALIDEE, SHYLOH CONFIRME L'ACCEPTATION DE SA COMMANDE AU CLIENT A L'ADRESSE DE COURRIER ELECTRONIQUE QUE CELUI-CI AURA COMMUNIQUE.
LA VENTE NE SERA CONCLUE QU'A COMPTER DE LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE.
4/ LIVRAISON :
LE DELAI DE LIVRAISON SERA INDIQUE DANS LA CONFIRMATION DE COMMANDE MAIS IL DEPENDRA AUSSI DU MOYEN DE PAIEMENT QUE VOUS AVEZ CHOISI. EN EFFET, POUR LES PAIEMENTS PAR CHEQUE, L'EXPEDITION DE VOTRE COMMANDE NE SERA EFFECTUEE QU'A RECEPTION DE VOTRE REGLEMENT ET DE SA VALIDATION PAR LES ORGANISMES BANCAIRES.
UNE COMMANDE PEUT ETRE PAYEE ET RETIREE EN MAGASIN.
EN CAS DE LIVRAISON, LES FRAIS DE LIVRAISON SERONT INDIQUES DANS LE COURRIER ELECTRONIQUE DE CONFIRMATION DE LA COMMANDE.
APRES CONFIRMATION DE LA COMMANDE, SHYLOH S'ENGAGE A LIVRER A SON TRANSPORTEUR TOUTES LES REFERENCES COMMANDEES
PAR LE CLIENT, DANS LA LIMITE DES STOCKS DISPONIBLES.
CE TRANSPORTEUR S'ENGAGE LUI PAR CONTRAT AVEC SHYLOH A LIVRER LA COMMANDE A L'ADRESSE DU CLIENT FOURNIE PAR SHYLOH.
SHYLOH SE DEGAGE DE FAIT DE TOUTE RESPONSABILITE JURIDIQUE SI L'ACQUITTEMENT DES TAXES N'ETAIT PAS EFFECTUE PAR LE CLIENT.
LA LIVRAISON EN FRANCE METROPOLITAINE SERA EFFECTUEE PAR DPD (EX-EXAPAQ) OU PAR LA POSTE.
LA LIVRAISON EST EFFECTUEE DANS LE CRENEAU HORAIRE PREVU PAR LE TRANSPORTEUR, PAR REMISE DIRECTE DU PRODUIT AU DESTINATAIRE ANNONCE ET CONTRE SIGNATURE.
LES RETARDS EVENTUELS NE DONNENT PAS LE DROIT A L'ACHETEUR DE RECLAMER DES DOMMAGES ET INTERETS.
SI AU MOMENT DE LA LIVRAISON, L’EMBALLAGE D’ORIGINE EST ABIME, DECHIRE, OUVERT, VOUS DEVEZ ALORS VERIFIER L’ETAT DES ARTICLES.
S’ILS ONT ETE ENDOMMAGES, LE CLIENT DOIT IMPERATIVEMENT REFUSER LE COLIS ET NOTER UNE RESERVE SUR LE BORDEREAU DE LIVRAISON (COLIS REFUSE CAR OUVERT OU ENDOMMAGE).
SONT CONSIDERES COMME CAS DE FORCE MAJEURE DECHARGEANT SHYLOH DE SON OBLIGATION DE LIVRER: LA GUERRE, L'EMEUTE, L'INCENDIE, L'INONDATION, LES GREVES, LES ACCIDENTS ET L'IMPOSSIBILITE D'ETRE APPROVISIONNE.
LES MARCHANDISES VOYAGENT TOUJOURS AUX RISQUES ET PERILS DU CLIENT.
LE CLIENT DOIT TOUJOURS VERIFIER SES COLIS A L'ARRIVEE. LE CLIENT DISPOSE D'UN DELAI DE 48 HEURES POUR FAIRE D'EVENTUELLES RESERVES AUPRES DU TRANSPORTEUR EN CAS DE MANQUEMENT OU DE DEGRADATION.
POUR DES RAISONS DE DISPONIBILITE, UNE COMMANDE PEUT ETRE LIVREE EN PLUSIEURS FOIS AU CLIENT.
SI LE CLIENT SOUHAITE 2 LIEUX DE LIVRAISON, IL SE DEVRA DE PASSER 2 COMMANDES.
AUCUN RETARD DANS LA LIVRAISON NE PEUT JUSTIFIER LA RESILIATION DE LA COMMANDE, DONNER LIEU A PENALITE, NI A ANNULATION DE LA COMMANDE, SAUF STIPULATION CONTRAIRE ACCEPTEE PAR SHYLOH.
TOUTE COMMANDE PARTIELLEMENT LIVREE OU REALISEE NE POURRA ETRE ANNULEE.
SI L'ENLEVEMENT DES MARCHANDISES EST DU RESSORT DU CLIENT, LE DEFAUT D'ENLEVEMENT APRES MISE A DISPOSITION AUTORISE SHYLOH A REMETTRE LES MARCHANDISES EN VENTE, OU, AU SEUL CHOIX DU VENDEUR, DE PRONONCER DE PLEIN DROIT ET SANS SOMMATION LA RESOLUTION DE LA VENTE APRES EXPIRATION DU TERME PREVU POUR LE RETRAIT.
LE TRANSFERT DES RISQUES ET DE LA RESPONSABILITE DES PRODUITS VENDUS A LIEU AU MOMENT DU DEPART DE NOS LOCAUX, ET CE QUELS QUE SOIENT LE MODE DE TRANSPORT ET LES CONDITIONS DE REGLEMENT.
5/ PRIX :
SHYLOH SE RESERVE LE DROIT DE MODIFIER SES PRIX A TOUT MOMENT SANS PREAVIS MAIS SHYLOH S'ENGAGE A APPLIQUER LES TARIFS EN VIGUEUR QUI AURONT ETE INDIQUES SUR LE SITE AU MOMENT DU PASSAGE DE LA COMMANDE.
LE PRIX EST EXPRIME EN EUROS.
LE PRIX INDIQUE SUR LES FICHES PRODUIT NE COMPREND PAS LE TRANSPORT. LE PRIX INDIQUE DANS LA CONFIRMATION DE COMMANDE EST LE PRIX DEFINITIF, EXPRIME HORS TAXES. CE PRIX COMPREND LE PRIX DES PRODUITS, LES FRAIS DE MANUTENTION, D'EMBALLAGE ET DE CONSERVATION DES PRODUITS.
6/ PAIEMENT :
LE PRIX FACTURE AU CLIENT EST LE PRIX INDIQUE SUR LA CONFIRMATION DE COMMANDE ADRESSEE PAR SHYLOH.
LE PRIX DES PRODUITS EST PAYABLE AU COMPTANT LE JOUR DE LA COMMANDE EFFECTIVE.
EN CAS DE LIVRAISON, LE CLIENT PEUT PAYER:
- SOIT PAR VIREMENT BANCAIRE (TOUS LES FRAIS BANCAIRES DOIVENT ETRE PRIS EN CHARGE PAR LE CLIENT),
- SOIT PAR CARTE BANCAIRE
LA COMMANDE VALIDEE PAR LE CLIENT NE SERA CONSIDEREE EFFECTIVE QUE LORSQUE LES CENTRES DE PAIEMENT BANCAIRE CONCERNES AURONT DONNE LEUR ACCORD. EN CAS DE REFUS DES DITS CENTRES, LA COMMANDE SERA AUTOMATIQUEMENT ANNULEE ET LE CLIENT PREVENU PAR COURRIER ELECTRONIQUE.
PAR AILLEURS, SHYLOH SE RESERVE LE DROIT DE REFUSER TOUTE COMMANDE D'UN CLIENT AVEC LEQUEL EXISTERAIT UN LITIGE.
UN PAIEMENT NE SERA CONSIDERE COMME LIBERATOIRE QU'APRES BONNE FIN D'ENCAISSEMENT.
7/ LITIGES :
LE PRESENT CONTRAT EST SOUMIS AU DROIT FRANÇAIS.
SHYLOH NE PEUT ETRE TENU POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES DE TOUTE NATURE, TANT MATERIELS QU'IMMATERIELS OU CORPORELS, QUI POURRAIENT RESULTER D'UN MAUVAIS FONCTIONNEMENT OU DE LA MAUVAISE UTILISATION DES PRODUITS COMMERCIALISES.
IL EN EST DE MEME POUR LES EVENTUELLES MODIFICATIONS DES PRODUITS RESULTANT DES FABRICANTS.
LA RESPONSABILITE DE SHYLOH SERA, EN TOUT ETAT DE CAUSE, LIMITEE AU MONTANT DE LA COMMANDE ET NE SAURAIT ETRE MISE EN CAUSE POUR DE SIMPLES ERREURS OU OMISSIONS QUI AURAIENT PU SUBSISTER MALGRE TOUTES LES PRECAUTIONS PRISES DANS LA PRESENTATION DES PRODUITS.
EN CAS DE LITIGE, LE CLIENT S'ADRESSERA EN PRIORITE A SHYLOH POUR OBTENIR UNE SOLUTION AMIABLE.
A DEFAUT, LE TRIBUNAL DE PARIS EST SEUL COMPETENT, QUELS QUE SOIENT LE LIEU DE LIVRAISON ET LE MODE DE PAIEMENT ACCEPTES.
MINEURS : SHYLOH RAPPELLE QUE LES MINEURS N'ONT PAS LA CAPACITE DE CONTRACTER.
TOUTE PERSONNE COMMANDANT SUR LE SITE, S'ENGAGE PAR CONSEQUENT A ETRE MAJEURE.
8/ GARANTIES :
SHYLOH VOUS GARANTIT QUE TOUS LES PRODUITS SONT SELECTIONNES AVEC SOIN ET CONTROLES.
TOUS NOS PRODUITS BENEFICIENT DE 7 JOURS DE GARANTIE A PARTIR DU JOUR DE LA LIVRAISON.
DANS TOUS LES CAS, SHYLOH NE POURRA ETRE TENU POUR RESPONSABLE POUR NON-RESPECT DES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES ET LEGISLATIVES EN VIGUEUR DANS LE PAYS DE RECEPTION.
LA RESPONSABILITE DE SHYLOH EST SYSTEMATIQUEMENT LIMITEE A LA VALEUR DU PRODUIT MIS EN CAUSE, VALEUR A SA DATE DE VENTE ET CE SANS POSSIBILITES DE RECOURS ENVERS LA MARQUE OU LA SOCIETE PRODUCTRICE DU PRODUIT.
EN TOUTE HYPOTHESE, LE CLIENT BENEFICIE DE LA GARANTIE LEGALE D'EVICTION ET DES VICES CACHES (ART.1625 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL).
A LA CONDITION QUE L'ACHETEUR FASSE LA PREUVE DU DEFAUT CACHE, LE VENDEUR DOIT LEGALEMENT EN REPARER TOUTES LES CONSEQUENCES (ART.1641 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL) ; SI L'ACHETEUR S'ADRESSE AUX TRIBUNAUX, IL DOIT LE FAIRE DANS UN "BREF DELAI" A COMPTER DE LA DECOUVERTE DU DEFAUT CACHE (ART.1648 DU CODE CIVIL).
AUCUNE GARANTIE N'EST DUE LORSQUE LA DEFECTUOSITE OU DETERIORATION RESULTE D'EVENEMENT REVETANT LES CARACTERES DE FORCE MAJEURE. DE MEME AUCUNE GARANTIE N'EST DUE LORSQUE LA DEFECTUOSITE OU DETERIORATION RESULTE DU MAUVAIS USAGE OU ENTRETIEN, DES MAUVAIS TRAITEMENTS DES MARCHANDISES PAR LE CLIENT.
VOUS POUVEZ CONTACTER LE SERVICE CLIENTS 7J/7 PAR MAIL : HELLO@SHYLOH.FR
9/ CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
EN APPLICATION DE LA LOI 80.335 DU 12 MAI 1980, LE TRANSFERT DE PROPRIETE DES MARCHANDISES LIVREES ET FACTUREES EST SUSPENDU JUSQU'AU PAIEMENT INTEGRAL DU PRIX (APPLICABLE EN DROIT DE REVENDICATION MEME EN CAS DE REDRESSEMENT OU LIQUIDATION JUDICIAIRE). L'EMARGEMENT SUR LE BORDEREAU DU TRANSPORTEUR EQUIVAUT A L'ACCEPTATION DE CETTE RESERVE DE PROPRIETE QUI NE PEUT-ETRE MENTIONNEE. PAR DEROGATION A L'ARTICLE 1583 DE CODE CIVIL, L'EXPEDITION (OU PRISE DE POSSESSION) OPERE TRANSFERT DES RISQUES A LA CHARGE DU CLIENT.
10/ NULLITE D'UNE CLAUSE
SI L'UNE DES CLAUSES DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES SE TROUVAIT NULLE OU ANNULEE, ELLE N'ENTACHERAIT PAS L'APPLICATION DES AUTRES CLAUSES.
11/ RETOUR
LES RETOURS NE PEUVENT SE FAIRE QU'A MOINS DE 3 JOURS APRES LIVRAISON.
TOUT RETOUR DE PRODUIT DOIT FAIRE L’OBJET D’UN ACCORD FORMEL ENTRE SHYLOH ET LE CLIENT.
TOUT PRODUIT RETOURNE SANS CET ACCORD SERAIT TENU A LA DISPOSITION DU CLIENT ET NE DONNERAIT PAS LIEU A L’ETABLISSEMENT D’UN AVOIR. LES FRAIS ET LES RISQUES DU RETOUR SONT TOUJOURS A LA CHARGE DU CLIENT.
TOUTE REPRISE ACCEPTEE PAR SHYLOH ENTRAINERA CONSTITUTION D’UN AVOIR AU PROFIT DU CLIENT A FAIRE VALOIR SUR LA PROCHAINE COMMANDE, APRES VERIFICATION QUALITATIVE (ARTICLES NEUFS DANS LEUR EMBALLAGE D'ORIGINE, INTACT, ACCOMPAGNE DE TOUS LES ACCESSOIRES) ET QUANTITATIVE DES PRODUITS RETOURNES.
LES REMISES ACCORDEES SERONT DEDUITES SUR L'AVOIR SI LE MONTANT RESTANT DE LA COMMANDE, APRES LES RETOURS, EST INFERIEUR AUX SEUILS DE DECLENCHEMENT DE LA REMISE.
12/ REGLE DE CONFIDENTIALITE :
SHYLOH NE REVELE PAS LES INFORMATIONS D'ACHETEURS A DES TIERS.
LES COOKIES SONT UTILISES SUR CE SITE DE COMMERCE POUR GARDER LA TRACE DU CONTENU DE VOTRE PANIER APRES QUE VOUS AYEZ SELECTIONNE UN ARTICLE .
13/ INFORMATIONS LEGALES :
LE RENSEIGNEMENT DES INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTEES AUX FINS DE LA VENTE A DISTANCE EST OBLIGATOIRE, CES INFORMATIONS ETANT INDISPENSABLES POUR LE TRAITEMENT ET L'ACHEMINEMENT DES COMMANDES, L'ETABLISSEMENT DES FACTURES ET CONTRATS DE GARANTIE. LE DEFAUT DE RENSEIGNEMENT ENTRAINE LA NON-VALIDATION DE LA COMMANDE.
CONFORMEMENT A LA LOI " INFORMATIQUE ET LIBERTES ", LE TRAITEMENT DES INFORMATIONS NOMINATIVES RELATIVES AUX CLIENTS A FAIT L'OBJET D'UNE DECLARATION AUPRES DE LA COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL). LE CLIENT DISPOSE (ARTICLE 34 DE LA LOI DU 6 JANVIER 1978) D'UN DROIT D'ACCES, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNEES QUI LE CONCERNENT, QU'IL PEUT EXERCER AUPRES DE SHYLOH.
DE PLUS, SHYLOH S'ENGAGE A NE PAS COMMUNIQUER, GRATUITEMENT OU AVEC CONTREPARTIE, LES COORDONNEES DE SES CLIENTS A UN TIERS.
